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Jésuites, Expulsion des -- Ouvrages avant 1800
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Reponse du provincial
Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites ; publié en réponse à "Lettre [-Sixième lettre] à un provincial...".
Sixieme lettre a un provincial sur un article des Lettres patentes du 14 juin 1763
Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites.
Cinquieme lettre a un provincial sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris ce 25 juin 1763".
Quatrieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris ce 12 de juin 1763".
Troisieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris ce 9 de juin 1763".
Seconde lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris le 4 de juin 1763".
Arrest de la cour de Parlement, concernant la propriété des biens du collége de Louis le Grand. Extrait des registres du Parlement. Du 24 janvier 1764
France. Parlement de Paris
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Mémoire sur la question de la propriété du collége de Clermont. Pour les créanciers des ci-devant soi-disans Jésuites. Contre monsieur le procureur général
Rouhette (avocat ; 17..-....)
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Arrest de la cour de Parlement, qui déclare tous les terreins & bâtimens, composans le collége que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient rue Saint Jacques, ne pouvoient être employés, suivant leur destination, à autre usage qu'à l'instruction publique. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juillet 1763
France. Parlement de Paris
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Arrest de la cour de Parlement, qui autorise le notaire-sequestre, nommé par l'arrêt du 30 avril 1762, à faire liquider les contrats des etablissemens qu'occupoient les ci-devant soi-disans Jésuites, & qui n'ont pas encore été envoyés en possession des biens en dépendans. Extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765
France. Parlement de Paris
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