Homologation par le recteur de l'Université et les doyens et docteurs régents des quatre facultés, devant Jacques de La Barde, de l'accord du 17 juin 1538, 7 décembre 1538.
Contenu
Titre
Homologation par le recteur de l'Université et les doyens et docteurs régents des quatre facultés, devant Jacques de La Barde, de l'accord du 17 juin 1538, 7 décembre 1538.
Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 5 / Liasse 6 (B10) / B. 10. i.
Description
Fait partie d'un ensemble de douze pièces : « Nominations aux bénéfices pour les graduez en décret », 1536-1539.
Dans : Pièces relatives à l'université de Paris : arbitrages et procédures, 1213-1568.
Date
7 décembre 1538Voir tous les contenus avec cette valeur
Type
Format et exemplaire
Parchemin. 1 feuillet. 210 x 461 mm.
Lieu et siècle d'édition
Langue
fre
Sujet
Bénéfices ecclésiastiquesVoir tous les contenus avec cette valeur
Université de Paris (1215-1794). Faculté de droitVoir tous les contenus avec cette valeur
Identifiant
ark:/15733/njrv
Droits
Université de Paris (1215-1793), “Homologation par le recteur de l'Université et les doyens et docteurs régents des quatre facultés, devant Jacques de La Barde, de l'accord du 17 juin 1538, 7 décembre 1538.”, 1538-12-07, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 21 mai 2024, https://nubis.bis-sorbonne.fr/ark:/15733/njrv
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