Mémoire proposé pour délibération à l'Université fixant à 40 le nombre des nominations attribuées à la Faculté de décret, [18 mars 1538].
Contenu
Titre
Mémoire proposé pour délibération à l'Université fixant à 40 le nombre des nominations attribuées à la Faculté de décret, [18 mars 1538].
Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MSAUC 5 / Liasse 6 (B10) / B. 10. a. 2.
Description
Fait partie d'un ensemble de douze pièces : « Nominations aux bénéfices pour les graduez en décret », 1536-1539.
Dans : Pièces relatives à l'université de Paris : arbitrages et procédures, 1213-1568.
Date
18 mars 1538Voir tous les contenus avec cette valeur
Type
Format et exemplaire
Papier. 4 feuillets. 288 x 188 mm.
Lieu et siècle d'édition
Langue
fre
Sujet
Bénéfices ecclésiastiquesVoir tous les contenus avec cette valeur
Université de Paris (1215-1794). Faculté de droitVoir tous les contenus avec cette valeur
Identifiant
ark:/15733/njdr
Droits
“Mémoire proposé pour délibération à l'Université fixant à 40 le nombre des nominations attribuées à la Faculté de décret, [18 mars 1538].”, 1538-03-18, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 28 avril 2024, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/njdr
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