Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement

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Titre

Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Autre titre : Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis ; et Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand, et collèges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes et règlement
Autre titre : [Acte royal. 1767-08-20]
Autre titre : [Acte. France. Parlement de Paris. 1764-09-05]

Source

Description bibliographique (SUDOC)
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 18

Description

Contient :
Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis
Arrêt de la cour du Parlement, pour l'exécution des lettres patentes du 20 août 1767 et règlement y annexé

Auteur

Louis XV (roi de France ; 1710-1774) Voir tous les contenus avec cette valeur
France Voir tous les contenus avec cette valeur
France. Parlement de Paris Voir tous les contenus avec cette valeur

Date

1767 Voir tous les contenus avec cette valeur

Type

Monographie imprimée Voir tous les contenus avec cette valeur

Editeur

Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787). Imprimeur / Imprimeur-libraire Voir tous les contenus avec cette valeur

Format et exemplaire

40 p. ; in-4.
Bandeau et initiale gravés sur bois ; armoiries du collège Louis-le-Grand gravées sur bois au titre.
Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).

Lieu et siècle d'édition

Paris (FR) Voir tous les contenus avec cette valeur
18e s. Voir tous les contenus avec cette valeur

Langue

fre

Sujet

Collège Louis-le-Grand (1762-1793 ; Paris) -- Ouvrages avant 1800 Voir tous les contenus avec cette valeur

Identifiant

ark:/15733/1x58

Droits

Licence Ouverte Etalab

Collections

Actes

Louis XV (roi de France ; 1710-1774) ., . France, et . France. Parlement de Paris, « Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l’exécution d’un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l’administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l’arrêt rendu le 5 dudit mois pour l’exécution desdites lettres patentes & réglement », Bibliothèque Numérique de la Sorbonne, consulté le 29 septembre 2023, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/1x58