Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement

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Titre

Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Autre titre : Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis ; et Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand, et collèges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes et règlement
Autre titre : [Acte royal. 1767-08-20]
Autre titre : [Acte. France. Parlement de Paris. 1764-09-05]

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 18

Description

Contient :
Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis
Arrêt de la cour du Parlement, pour l'exécution des lettres patentes du 20 août 1767 et règlement y annexé

Auteur

Date

Type

Editeur

Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787). Imprimeur / Imprimeur-libraire

Format et exemplaire

40 p. ; in-4.
Bandeau et initiale gravés sur bois ; armoiries du collège Louis-le-Grand gravées sur bois au titre.
Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).

Lieu et siècle d'édition

Langue

fre

Sujet

Collège Louis-le-Grand (1762-1793 ; Paris) -- Ouvrages avant 1800

Identifiant

ark:/15733/1x58

Droits

Collections

Louis XV (roi de France ; 1710-1774) . et . France. Parlement de Paris, « Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l’exécution d’un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l’administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l’arrêt rendu le 5 dudit mois pour l’exécution desdites lettres patentes & réglement », Bibliothèque Numérique de la Sorbonne, consulté le 3 juillet 2022, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/1x58