Arrest de la cour de Parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l'université, les boursiers, & autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763. Extrait des registres du Parlement. Du dix mars mil sept cent soixante-quatre
Contenu
Titre
Arrest de la cour de Parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l'université, les boursiers, & autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763. Extrait des registres du Parlement. Du dix mars mil sept cent soixante-quatre
Autre titre : Arrêt de la cour de Parlement, portant envoi en possession du collège de Lisieux, de partie du collège de Louis-le-Grand, et destination du surplus dudit collège pour l'université, les boursiers, et autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763
Autre titre : [Acte. France. Parlement de Paris. 1764-03-10]
Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 14
Type
Monographie impriméeVoir tous les contenus avec cette valeur
Editeur
Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787). Imprimeur / Imprimeur-libraireVoir tous les contenus avec cette valeur
Contributeur
Format et exemplaire
14-[2 bl.] p. ; in-4.
Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIe s.) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
Lieu et siècle d'édition
Langue
fre
Sujet
Collège Louis-le-Grand (1762-1793 ; Paris) -- Ouvrages avant 1800Voir tous les contenus avec cette valeur
Collège de Lisieux (Paris) -- Ouvrages avant 1800Voir tous les contenus avec cette valeur
Université de Paris (1215-1794) -- Ouvrages avant 1800Voir tous les contenus avec cette valeur
Identifiant
ark:/15733/1x11
Droits
France. Parlement de Paris, “Arrest de la cour de Parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l'université, les boursiers, & autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763. Extrait des registres du Parlement. Du dix mars mil sept cent soixante-quatre”, Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787). Imprimeur / Imprimeur-libraire, 1764, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 28 avril 2024, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/1x11
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