Corps législatif. Adresse à S. M. l'Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président

Source

Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1602, F. 88-91

Titre

Corps législatif. Adresse à S. M. l'Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président

Date

1808

Lieu et siècle d’édition

Paris (FR)
19e s.

Format et exemplaire

Dans un recueil de lettres diverses adressées, pour la plupart, à Louis de Fontanes, entre 1800 et 1815 (88 feuillets. 334 × 220 mm. Demi-reliure toile. Table de la main de Jean Bonnerot en tête du volume).

Langue

fre

Droits

[icône Etalab] Licence ouverte Etalab

Identifiant

ark:/15733/21g4

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