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  Reponse du provincial

  Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites ; publié en réponse à "Lettre [-Sixième lettre] à un provincial...".
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  Sixieme lettre a un provincial sur un article des Lettres patentes du 14 juin 1763

  Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites.
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  Cinquieme lettre a un provincial sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris ce 25 juin 1763".
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  Quatrieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris ce 12 de juin 1763".
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  Troisieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris ce 9 de juin 1763".
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  Seconde lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris le 4 de juin 1763".
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  Arrest de la cour de Parlement, concernant la propriété des biens du collége de Louis le Grand. Extrait des registres du Parlement. Du 24 janvier 1764

  France. Parlement de Paris
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  Mémoire sur la question de la propriété du collége de Clermont. Pour les créanciers des ci-devant soi-disans Jésuites. Contre monsieur le procureur général

  Rouhette (avocat ; 17..-....)
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  Arrest de la cour de Parlement, qui déclare tous les terreins & bâtimens, composans le collége que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient rue Saint Jacques, ne pouvoient être employés, suivant leur destination, à autre usage qu'à l'instruction publique. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juillet 1763

  France. Parlement de Paris
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  Arrest de la cour de Parlement, qui autorise le notaire-sequestre, nommé par l'arrêt du 30 avril 1762, à faire liquider les contrats des etablissemens qu'occupoient les ci-devant soi-disans Jésuites, & qui n'ont pas encore été envoyés en possession des biens en dépendans. Extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765

  France. Parlement de Paris