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  Lettres patentes du Roi, portant nomination, par provision, d'administrateurs du collége de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 25 septembre 1771. Registrées en Parlement en vacations le premier octobre 1771

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Lettres patentes du Roi. Concernant le collége de Louis-le-Grand. Données à Versailles le premier juillet 1769. Registrées en Parlement le 11 juillet 1769

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Lettres patentes du Roi, portant règlement pour l'administration des colléges dépendans des universités, & notamment de celui de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 1.er février 1769. Registrées en la Chambre des comptes

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Au Roi

  Hamelin, Paul (17..?-1776)
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  Très-humbles et très-respectueuses représentations de l'université de Paris, au Roi, au sujet des lettres-patentes du 20 août 1767

  Hamelin, Paul (17..?-1776)
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  Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Lettres patentes du Roi, qui confirment les unions de bénéfices faites au college de Louis-le-Grand, & la concession de différens priviléges, exemptions & prérogatives qui lui ont été accordés. Données à Versailles le 16 août 1764

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Lettres patentes du Roi, pour la translation du collége de Beauvais dans celui de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 7 avril 1764

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Arrest de la cour de Parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l'université, les boursiers, & autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763. Extrait des registres du Parlement. Du dix mars mil sept cent soixante-quatre

  France. Parlement de Paris
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  Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois

  France. Parlement de Paris
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  Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois

  France. Parlement de Paris
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  Lettres patentes du Roi, pour la translation & établissement, dans le college de Louis-le-Grand, du college de Lizieux, ainsi que des boursiers des colleges de Paris, où il ne se trouve plus de plein exercice, & du tribunal, des archives, & des assemblées de l'université de Paris ; portant réglement pour lesdits objets. Données à Versailles le 21 novembre 1763

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Memoire sur la réunion des petits colleges fondés en l'université de Paris

  Fourneau, Guy-Antoine (....-1785)
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  Reponse du provincial

  Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites ; publié en réponse à "Lettre [-Sixième lettre] à un provincial...".
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  Sixieme lettre a un provincial sur un article des Lettres patentes du 14 juin 1763

  Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites.
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  Cinquieme lettre a un provincial sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris ce 25 juin 1763".
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  Quatrieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris ce 12 de juin 1763".
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  Troisieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris ce 9 de juin 1763".
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  Lettre a un provincial sur l'etablissement d'un chef-lieu pour l'université de Paris, & d'un collège commun pour ses boursiers
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  Seconde lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont

  À la fin : "A Paris le 4 de juin 1763".
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  Arrest de la cour de Parlement, concernant la propriété des biens du collége de Louis le Grand. Extrait des registres du Parlement. Du 24 janvier 1764

  France. Parlement de Paris
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  Mémoire sur la question de la propriété du collége de Clermont. Pour les créanciers des ci-devant soi-disans Jésuites. Contre monsieur le procureur général

  Rouhette (avocat ; 17..-....)
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  Arrest de la cour de Parlement, qui déclare tous les terreins & bâtimens, composans le collége que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient rue Saint Jacques, ne pouvoient être employés, suivant leur destination, à autre usage qu'à l'instruction publique. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juillet 1763

  France. Parlement de Paris
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  Arrest de la cour de Parlement, qui autorise le notaire-sequestre, nommé par l'arrêt du 30 avril 1762, à faire liquider les contrats des etablissemens qu'occupoient les ci-devant soi-disans Jésuites, & qui n'ont pas encore été envoyés en possession des biens en dépendans. Extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765

  France. Parlement de Paris
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  Ode sur la naissance de monseigneur le dauphin

  Noël, François-Joseph-Michel (1756-1841)