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  Series magistrorum honorandae Gallorum nationis, M. Petro Bitter, bac. theol. procuratore. M. Março Treguer, prof. censore. M. Jacobo Bernus, licent. theol. quaestore

  Université de Paris (1215-1794)
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  Series magistrorum honorandae Gallorum nationis, ab anno 1737. M. Ludovico-Francisco Thiboust, procuratore. M. Jacobo Germain, gymnasiarchâ Montacutio, censore. M. Ludovico Caillat, quaestore

  Université de Paris (1215-1794)
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  Statuta honorandae nationis gallicanae recognita et reformata senatus auctoritate confirmata, die 9 augusti 1662. De novo edita, M. Ludovico-Francisco Thiboust, procuratore. M. Jacobo Germain, gymnasiarchâ Montacutio, censore. M. Ludovico Caillat, quaestore

  Université de Paris (1215-1794)
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  Extrait des registres du Grand Conseil du Roi : arrêt rendu à la requête de l'Université et relatif au privilège des régents ayant enseigné pendant sept ans, Paris, 7 août 1648

  France. Grand Conseil
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  Copie de l'article XVII de l'addition faite en 1600 aux statuts de 1598, 25 septembre 1600

  Fait partie d'un ensemble de 34 pièces, dans Liasse 2 (A 5, 2) 1386-1688
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  Copie de l'article LIV des statuts de la réformation de l'université de Paris faite en 1598, 3 septembre 1598

  Fait partie d'un ensemble de 34 pièces, dans Liasse 2 (A 5, 2) 1386-1688
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  Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes relatives à la réformation de l'université de Paris données en 1598, 3 septembre 1598

  France. Parlement de Paris
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  Déclaration du roi Louis XIV portant règlement pour l'exécution de l'article LIV des statuts de la réformation de l'université de Paris faite en 1598 et de l'article XVII de l'addition faite à ces statuts en 1600 concernant les régents des collèges, Paris, 27 juin 1648

  Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
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  Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 8 juin 1722

  France. Cour des aides de Paris
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  Extrait des registres de la Cour des aides : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 7 mars 1684

  France. Cour des aides de Paris
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  Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de février 1722, 15 avril 1722

  France. Parlement de Paris
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  Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 5 septembre 1661

  France. Parlement de Paris
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  Extrait des registres de Parlement : arrêt d'enregistrement des lettres patentes données par Louis XIV au mois de septembre 1651, 5 septembre 1661

  France. Parlement de Paris
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  Mandement de Louis XV, confirmant les privilèges et franchises de l'université de Paris, donné à Paris, au mois de février 1722, registré au Contrôle général des finances le 4 mars 1722, au Parlement le 15 avril 1722, et en la Chambre des comptes le 12 mai 1722

  Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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  Lettres patentes du roi Louis XIV portant confirmation des exemptions de tailles, aides, subsides, impositions et levées de deniers, logement de gens de guerre, commitimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunités, prérogatives, franchises et libertés, octroyés aux recteur, docteurs, maîtres, régents, bacheliers, écoliers, messagers jurés et autres suppôts de l'université de Paris, données à Paris au mois de septembre 1651, registré en la Chambre des comptes le 28 juin 1655, vérifié en Parlement le 5 septembre 1661 et registré en la Cour des aides le 7 mars 1684

  Louis XIV (roi de France ; 1638-1715)
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  Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Roi, contenant une plainte contre l'aggravation des taxes de chancellerie induite par les lettres patentes du 22 mars 1566

  Université de Paris (1215-1794)
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  Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Roi, lui demandant de confirmer ses privilèges et franchises

  Université de Paris (1215-1794)
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  Copie d'une supplique de l'université de Paris au Roi, lui demandant de confirmer ses privilèges et franchises, 15 mai 1574

  Université de Paris (1215-1794)
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  Brouillon d'une supplique de l'université de Paris à la Cour des aides et note, 18 octobre 1575

  Université de Paris (1215-1794)
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  Extrait des registres de Parlement, 15 novembre 1576 : enregistrement des lettres de Henri III confirmant les privilèges et franchises de l'université de Paris, juillet 1576

  France. Parlement de Paris
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  Extrait des registres de Parlement : jugement relatif à Étienne Le Vasseur, messager juré de l'Université, appelant d'une sentence du Châtelet de Paris, 24 avril 1561

  France. Parlement de Paris
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  Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Parlement, relative à l'enregistrement de lettres patentes

  Université de Paris (1215-1794)
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  Lettres de Henri II, Annet, 17 mars 1552, exemptant l'université de Paris des taxes sur le papier imposées par les habitants de Troyes : enregistrées en Parlement le 17 décembre 1554

  Henri II (roi de France ; 1519-1559)
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  Lettres de François Ier portant que l'université de Paris n'est pas comprise dans la disposition du 19 juin 1539 concernant la levée du 72 000 livres sur le bestial à pied-fourché et confirmant les privilèges à elle accordés, Blois, 17 décembre 1539

  François Ier (roi de France ; 1494-1547)
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  Lettres de la régente Louise de Savoie au Parlement de Paris, confirmant les libertés et franchises des maîtres, écoliers et suppôts de l'université de Paris, 22 novembre 1515

  Louise de Savoie (1476-1531)