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Series magistrorum honorandae Gallorum nationis, M. Petro Bitter, bac. theol. procuratore. M. Março Treguer, prof. censore. M. Jacobo Bernus, licent. theol. quaestore
Université de Paris (1215-1794)
Series magistrorum honorandae Gallorum nationis, ab anno 1737. M. Ludovico-Francisco Thiboust, procuratore. M. Jacobo Germain, gymnasiarchâ Montacutio, censore. M. Ludovico Caillat, quaestore
Université de Paris (1215-1794)
Statuta honorandae nationis gallicanae recognita et reformata senatus auctoritate confirmata, die 9 augusti 1662. De novo edita, M. Ludovico-Francisco Thiboust, procuratore. M. Jacobo Germain, gymnasiarchâ Montacutio, censore. M. Ludovico Caillat, quaestore
Université de Paris (1215-1794)
Sentence du Conseil privé du Roi, relative au conflit entre l'université et les magistrats de Toulouse, Paris, 23 juillet 1572
France. Conseil des parties
Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779.
France. Cour des aides de Paris
Édit du roi Louis XVI, portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les priviléges, immunités, prérogatives, franchises & libertés octroyés aux docteurs, maîtres, régens, bacheliers, ecoliers, messagers-jurés, & autres suppôts & officiers de l'Université de Paris. Du mois d'octobre 1775.
Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)
Edit du roy Louis XV. portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les privileges, immunitez, prérogatives, franchises & libertez, octroyez aux docteurs, maîtres, regens, bacheliers, ecoliers, messagers jurez, & autres suppôts & officiers de l'université de Paris. Du mois de février 1722.
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
Recueil des privileges de l'université de Paris. Accordez par les rois depuis sa fondation, jusques à Louis le Grand, XIV du nom.
Du Boulay, César Egasse (160.-1678)
Statuta honorandæ nationis gallicanæ, recognita et reformata
Université de Paris (1215-1794)
Statuta fidelissimae nationis Picardiae recognita, reformata, et amplissimi ordinis authoritate confirmata
Université de Paris (1215-1794)