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« Livre pour l'enregistrement des grands messagers jurez de l'Université de Paris, 1737. » — Noms des messagers entre 1681 et 1763
Université de Paris (1215-1794)
Series magistrorum honorandae Gallorum nationis, M. Petro Bitter, bac. theol. procuratore. M. Março Treguer, prof. censore. M. Jacobo Bernus, licent. theol. quaestore
Université de Paris (1215-1794)
Series magistrorum honorandae Gallorum nationis, ab anno 1737. M. Ludovico-Francisco Thiboust, procuratore. M. Jacobo Germain, gymnasiarchâ Montacutio, censore. M. Ludovico Caillat, quaestore
Université de Paris (1215-1794)
Statuta honorandae nationis gallicanae recognita et reformata senatus auctoritate confirmata, die 9 augusti 1662. De novo edita, M. Ludovico-Francisco Thiboust, procuratore. M. Jacobo Germain, gymnasiarchâ Montacutio, censore. M. Ludovico Caillat, quaestore
Université de Paris (1215-1794)
Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Roi, contenant une plainte contre l'aggravation des taxes de chancellerie induite par les lettres patentes du 22 mars 1566
Université de Paris (1215-1794)
Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Roi, lui demandant de confirmer ses privilèges et franchises
Université de Paris (1215-1794)
Copie d'une supplique de l'université de Paris au Roi, lui demandant de confirmer ses privilèges et franchises, 15 mai 1574
Université de Paris (1215-1794)
Brouillon d'une supplique de l'université de Paris à la Cour des aides et note, 18 octobre 1575
Université de Paris (1215-1794)
Brouillon d'une supplique de l'université de Paris au Parlement, relative à l'enregistrement de lettres patentes
Université de Paris (1215-1794)
Privilèges de cinq ans pour ceulx qui vouldront estudier en théologie, Paris, 6 avril 1361
Université de Paris (1215-1794)
Requête de l'université de Paris à la Chambre des comptes à propos d'exemptions accordées par le Roi, 1539
Université de Paris (1215-1794)
Décret de l'Université interdisant de délivrer des lettres de scolarité à un étudiant si le maître dont il a fréquenté les écoles n’a pas juré qu’il a bien été son étudiant, Paris, 3 septembre 1328
Université de Paris (1215-1794)
Décret de l'Université contre les étudiants qui commettent des délits et abusent des privilèges qui les protégent, Paris, 16 mai 1316
Université de Paris (1215-1794)
Décret de l'Université interdisant aux maîtres et écoliers d'obtenir des lettres citatoriales sans avoir auparavant comparu devant le recteur et autres responsables, 9 février 1327 [1328 nouveau style]
Université de Paris (1215-1794)
Décret de l'Université contre les étudiants qui commettent des délits et abusent des privilèges qui les protégent, Paris, 16 mai 1316
Université de Paris (1215-1794)
Décret de l'Université contre ceux qui abusent de ses privilèges, 27 janvier 1316 [1317 nouveau style]
Université de Paris (1215-1794)
Conclusions de l'Université, 1769 - 30 juin 1773
Université de Paris (1215-1794)
Conclusions de l'Université, 1766-1768
Université de Paris (1215-1794)
Conclusions de l'Université, août 1762 - 1765
Université de Paris (1215-1794)
Supplique au pape, présentée par Thomas Bouchard, du diocèse de Bayeux, licencié ès arts et docteur en droit canon de l'université de Paris, dont le long séjour à ses frais dans la curie n'a pas permis d'obtenir le bénéfice attendu
Université de Paris (1215-1794)
Lettre de l'université de Paris au pape, demandant à ce dernier des explications sur la clause intitulée "Canonice institutis", Paris, 8 janvier
Université de Paris (1215-1794)
Lettre l'université de Paris au chapitre de Beauvais, relative à l'élection d'un nouvel évêque, 25 avril
Université de Paris (1215-1794)
Demande de l'université de Paris en faveur d'un étudiant
Université de Paris (1215-1794)
Demande par l'université de Paris d'un bénéfice en faveur de Petrus de Pruvino
Université de Paris (1215-1794)
Copie d'une délibération relative aux bénéfices attribuables aux membres de l'Université
Université de Paris (1215-1794)