Bibliothèque numérique de la Sorbonne

Recherche

Une erreur est survenue et votre recherche n’a retourné aucun résultat.

Recherche

6 items

Par page

Trier par

liste | grille

Lettres patentes du Roi, concernant les boursiers du college de Dormans-Beauvais. Données à Versailles le 14 février 1779. Registrées en Parlement le 26 février 1779

Louis XV (roi de France ; 1710-1774)Voir tous les contenus avec cette valeur
Mémoire et avis de la Faculté de droit de Paris, concernant les bourses fondées dans les colléges de non plein-exercice, réunis à celui de Louis-le-Grand

Université de Paris (1215-1794). Faculté de droit Voir tous les contenus avec cette valeur
Arrest de la cour de Parlement, extrait des registres du Parlement. Du 23 mars 1764

France. Parlement de Paris Voir tous les contenus avec cette valeur
Arrest de la cour de Parlement, qui homologue une délibération du Bureau d'administration du college de Louis-le-Grand, du 16 février 1764, portant rétablissement pour le premier octobre prochain les bourses fondées dans ledit college ; & que les ci-devant soi-disans Jésuites laissoient vacantes pour la plûpart. Extrait des registres du Parlement. Du 10 mars 1764

France. Parlement de Paris Voir tous les contenus avec cette valeur
Arrest de la cour de Parlement, qui déclare tous les terreins & bâtimens, composans le collége que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient rue Saint Jacques, ne pouvoient être employés, suivant leur destination, à autre usage qu'à l'instruction publique. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juillet 1763

France. Parlement de Paris Voir tous les contenus avec cette valeur
Arrest de la cour de Parlement, qui autorise le notaire-sequestre, nommé par l'arrêt du 30 avril 1762, à faire liquider les contrats des etablissemens qu'occupoient les ci-devant soi-disans Jésuites, & qui n'ont pas encore été envoyés en possession des biens en dépendans. Extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765

France. Parlement de Paris Voir tous les contenus avec cette valeur

Par page