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Collège Louis-le-Grand (1762-1793 ; Paris) -- Ouvrages avant 1800
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Lettres patentes du Roi, portant nomination, par provision, d'administrateurs du collége de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 25 septembre 1771. Registrées en Parlement en vacations le premier octobre 1771
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Lettres patentes du Roi. Concernant le collége de Louis-le-Grand. Données à Versailles le premier juillet 1769. Registrées en Parlement le 11 juillet 1769
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Lettres patentes du Roi, portant règlement pour l'administration des colléges dépendans des universités, & notamment de celui de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 1.er février 1769. Registrées en la Chambre des comptes
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Au Roi
Hamelin, Paul (17..?-1776)
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Très-humbles et très-respectueuses représentations de l'université de Paris, au Roi, au sujet des lettres-patentes du 20 août 1767
Hamelin, Paul (17..?-1776)
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Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Lettres patentes du Roi, qui confirment les unions de bénéfices faites au college de Louis-le-Grand, & la concession de différens priviléges, exemptions & prérogatives qui lui ont été accordés. Données à Versailles le 16 août 1764
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Lettres patentes du Roi, pour la translation du collége de Beauvais dans celui de Louis-le-Grand. Données à Versailles le 7 avril 1764
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Arrest de la cour de Parlement, portant envoi en possession du college de Lisieux de partie du college de Louis le Grand, & destination du surplus dudit college pour l'université, les boursiers, & autres objets énoncés dans les lettres patentes du Roi du 21 novembre 1763. Extrait des registres du Parlement. Du dix mars mil sept cent soixante-quatre
France. Parlement de Paris
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Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois
France. Parlement de Paris
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Du procès-verbal dressé au college de Louis-le-Grand par messieurs les commissaires de la Cour, en exécution des lettres-patentes du 21 novembre 1763, vérifiées en la Cour le 25 du même mois, ledit procès-verbal daté en son commencement du premier décembre mil sept cent soixante-trois
France. Parlement de Paris
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Lettres patentes du Roi, pour la translation & établissement, dans le college de Louis-le-Grand, du college de Lizieux, ainsi que des boursiers des colleges de Paris, où il ne se trouve plus de plein exercice, & du tribunal, des archives, & des assemblées de l'université de Paris ; portant réglement pour lesdits objets. Données à Versailles le 21 novembre 1763
Louis XV (roi de France ; 1710-1774)
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Memoire sur la réunion des petits colleges fondés en l'université de Paris
Fourneau, Guy-Antoine (....-1785)
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Reponse du provincial
Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites ; publié en réponse à "Lettre [-Sixième lettre] à un provincial...".
Sixieme lettre a un provincial sur un article des Lettres patentes du 14 juin 1763
Texte relatif au devenir du collège de Clermont après l'expulsion des Jésuites.
Cinquieme lettre a un provincial sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris ce 25 juin 1763".
Quatrieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris ce 12 de juin 1763".
Troisieme lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris ce 9 de juin 1763".
Lettre a un provincial sur l'etablissement d'un chef-lieu pour l'université de Paris, & d'un collège commun pour ses boursiers
Seconde lettre a un provincial, sur l'affaire du collège de Clermont
À la fin : "A Paris le 4 de juin 1763".
Arrest de la cour de Parlement, concernant la propriété des biens du collége de Louis le Grand. Extrait des registres du Parlement. Du 24 janvier 1764
France. Parlement de Paris
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Mémoire sur la question de la propriété du collége de Clermont. Pour les créanciers des ci-devant soi-disans Jésuites. Contre monsieur le procureur général
Rouhette (avocat ; 17..-....)
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Arrest de la cour de Parlement, qui déclare tous les terreins & bâtimens, composans le collége que les ci-devant soi-disans Jésuites occupoient rue Saint Jacques, ne pouvoient être employés, suivant leur destination, à autre usage qu'à l'instruction publique. Extrait des registres du Parlement. Du 28 juillet 1763
France. Parlement de Paris
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Arrest de la cour de Parlement, qui autorise le notaire-sequestre, nommé par l'arrêt du 30 avril 1762, à faire liquider les contrats des etablissemens qu'occupoient les ci-devant soi-disans Jésuites, & qui n'ont pas encore été envoyés en possession des biens en dépendans. Extrait des registres du Parlement. Du 21 mai 1765
France. Parlement de Paris
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Ode sur la naissance de monseigneur le dauphin
Noël, François-Joseph-Michel (1756-1841)
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