Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779.

Contenu

Titre

Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779.
Autre titre: [Acte. France. Cour des aides de Paris. 1779-06-09]

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : U 4= 2. Pièce 4

Auteur

Date

Type

Editeur

Thiboust, Veuve de Claude-Charles (17..-1789). Imprimeur / Imprimeur-libraire

Format et exemplaire

4 p. ; in-4
Titre de départ. - Arrêt relatif à Louis-Joseph Cluzel. - Sig. A2. - Initiale ornée et bandeau aux armes royales gravés sur bois en tête du texte
Reliure veau marbré glacé, dos orné, 18e s.

Lieu et siècle d'édition

Langue

fre

Sujet

Cluzel, Louis-Joseph (17..-17..? ; maître de pension) -- Ouvrages avant 1800
Université de Paris (1215-1794) -- Privilèges et immunités -- Ouvrages avant 1800

Relation

Identifiant

ark:/15733/m5q8

Droits

France. Cour des aides de Paris, “Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779.”, Thiboust, Veuve de Claude-Charles (17..-1789). Imprimeur / Imprimeur-libraire, 1779, Bibliothèque numérique de la Sorbonne, consulté le 15 avril 2024, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/m5q8

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