Recueil des privileges de l'université de Paris. Accordez par les rois depuis sa fondation, jusques à Louis le Grand, XIV du nom.

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Titre

Recueil des privileges de l'université de Paris. Accordez par les rois depuis sa fondation, jusques à Louis le Grand, XIV du nom.
Autre titre : Recueil des privilèges de l'université de Paris accordés par les rois depuis sa fondation jusque à Louis le Grand, XIVe du nom

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : U 4= 2. Pièce 1

Description

Contient :
- Privilège du Committimus et de la Garde gardienne (p. [1]-70)
- Privilège des exemptions (p. 71-161)
- Privilège et droit rectoral sur le parchemin (p. 163-216)
- Des conservateurs des privilèges royaux et apostoliques de l'université de Paris (p. 217-276)
- De la réception du conservateur des privilèges royaux (p. 277-291)
- Exemption du papier (f. *DD1-*Eee4)

Auteur

Date

Type

Editeur

Thiboust, Veuve de Claude-Charles (17..-1789). Imprimeur / Imprimeur-libraire
Esclassan, Pierre (1643?-1718). Imprimeur

Format et exemplaire

[1-1bl.-2]-291 [i. e. 299]-[1 bl.] p. ; in-4
Reliure veau marbré glacé, dos orné, 18e s. Cahiers *Dd et *Ee reliés à la fin de l'ouvrage
Ex-libris ms. : Daragon, professeur en l'université de Paris au collège de Montaigu, 1768". Cachets : Université de Paris (18e s.) ; bibl. du Prytanée, à Paris
Bandeaux (dont un aux armes de l'Université de Paris), initiales ornées et culs-de-lampe gravés sur bois. - Marque de Pierre Esclassan au titre (avec sa devise "Hic et ubique terrarum", également devise de l'Université)

Lieu et siècle d'édition

Langue

fre

Sujet

Université de Paris (1215-1794) -- Privilèges et immunités -- Ouvrages avant 1800
Universités -- Privilèges et immunités -- Ouvrages avant 1800

Relation

Identifiant

ark:/15733/m5mb

Droits

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Titre Libellé alternatif Classe
Edit du roy Louis XV. portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les privileges, immunitez, prérogatives, franchises & libertez, octroyez aux docteurs, maîtres, regens, bacheliers, ecoliers, messagers jurez, & autres suppôts & officiers de l'université de Paris. Du mois de février 1722. Texte
Édit du roi Louis XVI, portant confirmation des exemptions de tailles, aydes, subsides, impositions & levées de deniers, logemens de gens de guerre, committimus, tutelles, curatelles, & autres charges publiques ; & de tous les priviléges, immunités, prérogatives, franchises & libertés octroyés aux docteurs, maîtres, régens, bacheliers, ecoliers, messagers-jurés, & autres suppôts & officiers de l'Université de Paris. Du mois d'octobre 1775. Texte
Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779. Texte
Confirmation des privilèges de l'Université par Louis XI, Tours, janvier 1461 Texte
Confirmation des privilèges de l'Université par Louis XII, Paris, juillet 1498 Texte
Lettres de jussion adressées par Charles IX à la Cour des aides pour lui enjoindre de procéder à la vérification et à la publication des privilèges de l'Université selon leur forme et teneur, au château de Boulogne, 5 octobre 1563 Texte
Vidimus, par Guillaume Thibout, garde de la prévôté de Paris, d'un acte de Philippe Le Bel en date du 21 juillet 1300, enjoignant le recteur et les procureurs de l'université de Paris à se rendre à Saint-Denis pour y montrer la charte justifiant leurs droits Texte
Lettre de Philippe Le Bel au comte de Boulogne, enjoignant à ce dernier d'exempter de péages les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Paris, 18 novembre 1303 Texte
Lettre de Philippe Le Bel au bailli d'Amiens et au comte de Boulogne, enjoignant à ces derniers de ne pas prélever de péage sur les maîtres et étudiants de l'université de Paris, Pontoise, 6 mai 1304 Texte
Lettre de Philippe Le Bel au prévôt de Paris [Firmin Coquerel], maintenant l'exemption de la taille pour les maîtres, étudiants et libraires de l'université de Paris, Saint-Germain-en-Laye, 13 août 1307 Texte
Vidimus, par Jacques d'Aumont, garde de la prévôté de Paris, des lettres de Louis XI données à Tours au mois de janvier 1461, Paris, 12 novembre 1604 Texte
Lettres de Henri II, Annet, 17 mars 1552, exemptant l'université de Paris des taxes sur le papier imposées par les habitants de Troyes : enregistrées en Parlement le 17 décembre 1554 Texte
Lettres patentes du roi Louis XIV portant confirmation des exemptions de tailles, aides, subsides, impositions et levées de deniers, logement de gens de guerre, commitimus, tutelles, curatelles et autres charges publiques, et de tous les privilèges, immunités, prérogatives, franchises et libertés, octroyés aux recteur, docteurs, maîtres, régents, bacheliers, écoliers, messagers jurés et autres suppôts de l'université de Paris, données à Paris au mois de septembre 1651, registré en la Chambre des comptes le 28 juin 1655, vérifié en Parlement le 5 septembre 1661 et registré en la Cour des aides le 7 mars 1684 Texte

Du Boulay, César Egasse (160.-1678) ., «  XIV du nom », Bibliothèque Numérique de la Sorbonne, consulté le 3 octobre 2022, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/m5mb