Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1660, F. 89-92

Titre

Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités
Autre titre : Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763
Autre titre : Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.

Date

1763
1765

Lieu et siècle d’édition

Paris (FR)
18e s.

Format et exemplaire

Dans un recueil de documents d'archives sur l'Université, les collèges et la chapelle de la Sorbonne. Papier. 118 feuillets. 325 × 235 mm. Demi-reliure toile.

Description

Contient :
- Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763 [Daté du 5 février 1763]
- Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.

Langue

fre

Droits

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Identifiant

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