Corps législatif. Adresse à S. M. l'Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président

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Titre

Corps législatif. Adresse à S. M. l'Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1602, F. 88-91

Auteur

Date

Type

Editeur

Hacquard, André-Francois (1770-18..). Imprimeur / Imprimeur-libraire

Contributeur

Format et exemplaire

Dans un recueil de lettres diverses adressées, pour la plupart, à Louis de Fontanes, entre 1800 et 1815 (88 feuillets. 334 × 220 mm. Demi-reliure toile. Table de la main de Jean Bonnerot en tête du volume).

Lieu et siècle d'édition

Langue

fre

Identifiant

ark:/15733/21g4

Droits

Collections

France. Corps législatif (1799-1814) ., « Corps législatif. Adresse à S. M. l’Empereur et Roi, protecteur de la confédération du Rhin ; votée par le corps législatif, dans sa séance du 26 octobre 1808, et présentée le lendemain à Sa Majesté impériale et royale, par une députation de vingt-cinq membres, ayant à sa tête M. le Président », Bibliothèque Numérique de la Sorbonne, consulté le 19 août 2022, https://nubis.univ-paris1.fr/ark:/15733/21g4