Lettres patentes du Roi, pour la translation & établissement, dans le college de Louis-le-Grand, du college de Lizieux, ainsi que des boursiers des colleges de Paris, où il ne se trouve plus de plein exercice, & du tribunal, des archives, & des assemblées de l'université de Paris ; portant réglement pour lesdits objets. Données à Versailles le 21 novembre 1763

Source

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 10

Titre

Lettres patentes du Roi, pour la translation & établissement, dans le college de Louis-le-Grand, du college de Lizieux, ainsi que des boursiers des colleges de Paris, où il ne se trouve plus de plein exercice, & du tribunal, des archives, & des assemblées de l'université de Paris ; portant réglement pour lesdits objets. Données à Versailles le 21 novembre 1763
Autre titre : Lettres patentes du Roi, pour la translation et établissement, dans le collège de Louis-le-Grand, du collège de Lisieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus de plein exercice, et du tribunal, des archives et des assemblées de l'université de Paris, portant réglement pour lesdits objets
Autre titre : [Acte royal. 1763-11-21]

Date

1763

Lieu et siècle d’édition

Paris (FR)
18e s.

Format et exemplaire

16 p. ; in-4. Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIes) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
Bandeau (signé : Papillon) et initiale gravés sur bois ; ornement au titre.

Langue

fre

Droits

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Identifiant

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