Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1660, F. 89-92
Titre
Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités
Autre titre : Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763
Autre titre : Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.
Date
1763
1765
Lieu et siècle d’édition
Paris (FR)
18e s.
Format et exemplaire
Dans un recueil de documents d'archives sur l'Université, les collèges et la chapelle de la Sorbonne. Papier. 118 feuillets. 325 × 235 mm. Demi-reliure toile.
Description
Contient :
- Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763 [Daté du 5 février 1763]
- Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.
- Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763 [Daté du 5 février 1763]
- Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.
Type
Langue
fre
Droits
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