Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités

Source

Description hiérarchisée dans le catalogue des archives et manuscrits Calames

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : MS 1660, F. 89-92

Auteur

Titre

Pièces imprimées relatives aux collèges ne dépendant pas des universités

Autre titre : Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763

Autre titre : Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.

Date

1763

1765

Lieu et siècle d’édition

Paris (FR)

18e s.

Éditeur

Simon, Pierre-Guillaume (1722-1787). Imprimeur / Imprimeur-libraire

Format et exemplaire

Dans un recueil de documents d'archives sur l'Université, les collèges et la chapelle de la Sorbonne. Papier. 118 feuillets. 325 × 235 mm. Demi-reliure toile.

Description

Contient :
- Edit du Roi, portant règlement pour les collèges qui ne dépendent pas des universités, donné à Versailles au mois de février 1763 [Daté du 5 février 1763]
- Arrest de la Cour de parlement, portant réglement pour les colleges qui ne dépendent pas des universités. Extrait des registres du parlement. Du 29 janvier 1765.