Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement

Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 18

Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un réglement concernant le college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis ; et Réglement arresté par le Roi en son conseil pour l'administration du college de Louis-le-Grand, & colleges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes & réglement

Autre titre : Lettres patentes du Roi, qui ordonnent l'exécution d'un règlement concernant le collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis ; et Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand, et collèges y réunis, du 20 août 1767, registrées au Parlement le 4 septembre audit an ; avec l'arrêt rendu le 5 dudit mois pour l'exécution desdites lettres patentes et règlement

Autre titre : [Acte royal. 1767-08-20]

Autre titre : [Acte. France. Parlement de Paris. 1764-09-05]

1767

Paris (FR)

18e s.

40 p. ; in-4. Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIII^es) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).

Bandeau et initiale gravés sur bois ; armoiries du collège Louis-le-Grand gravées sur bois au titre.

Contient :
Règlement arrêté par le Roi en son conseil pour l'administration du collège de Louis-le-Grand et collèges y réunis
Arrêt de la cour du Parlement, pour l'exécution des lettres patentes du 20 août 1767 et règlement y annexé

fre

Licence ouverte Etalab