Source
Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne, cote : VCM 4= 11319. Pièce 10
Titre
Lettres patentes du Roi, pour la translation & établissement, dans le college de Louis-le-Grand, du college de Lizieux, ainsi que des boursiers des colleges de Paris, où il ne se trouve plus de plein exercice, & du tribunal, des archives, & des assemblées de l'université de Paris ; portant réglement pour lesdits objets. Données à Versailles le 21 novembre 1763
Autre titre : Lettres patentes du Roi, pour la translation et établissement, dans le collège de Louis-le-Grand, du collège de Lisieux, ainsi que des boursiers des collèges de Paris où il ne se trouve plus de plein exercice, et du tribunal, des archives et des assemblées de l'université de Paris, portant réglement pour lesdits objets
Autre titre : [Acte royal. 1763-11-21]
Date
1763
Lieu et siècle d’édition
Paris (FR)
18e s.
Contributeur
Format et exemplaire
16 p. ; in-4. Dans un recueil de pièces relatives à l'Université de Paris (XVIIIes) et au Collège Louis-le-Grand (1763-1770).
Bandeau (signé : Papillon) et initiale gravés sur bois ; ornement au titre.
Sujet
Type
Langue
fre
Droits
![[icône Etalab]](https://nubis.univ-paris1.fr/files/fullsize/etalab.jpg)
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